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EPS - DROIT - TEXTE OFFICIEL - REGLEMENTATION
REGLEMENTATIONSynonyme(s)LEGISLATION ;TEXTE JURIDIQUE TEXTE LEGISLATIF |
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rapport
Ce rapport présente les mesures prises pour lutter contre l'obésité des enfants et des jeunes dans plusieurs pays européens et en Amérique du nord (établissements scolaires, industrie agroalimentaire, publicité, mesures fiscales, ...)ouvrage
Cet ouvrage présente les principales dispositions législatives concernant la lutte contre la toxicomanie ainsi que les évolutions réglementaires depuis le texte de 1970 jusqu'aux plans gouvernementaux de 1983-1985, 1990, 1993-1995 et 1999-2001.ouvrage
Cet ouvrage rappelle les principes de la sécurité alimentaire à la maison. Il apporte des conseils et précise les précautions à prendre au quotidien pour éviter les toxi-infections alimentaires.ouvrage
Ouvrage ayant pour objectif de sensibiliser les professionnels à la démarche de médiation. Il en propose une définition et en énonce les principes, présente brièvement les acteurs de la démarche, puis propose une analyse critique de textes régle[...]ouvrage
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) | Paris : INSERM | Expertise collective | 2012Cet ouvrage présente les travaux du groupe d'experts réunis par l'Inserm pour répondre à la demande de la Mildt concernant les consommations de médicaments psychotropes et le phénomène de pharmacodépendance. En première partie sont proposées[...]outil pédagogique
Ce document vidéo consacré aux agressions sexuelles chez les adolescents est articulé en deux parties : - une fiction qui met en scène des collégiens dans leur établissement scolaire, réunis par le fait qu'ils ont subit des agressions sexuelles [...]Article : article
ouvrage
SCHWEYER (François-Xavier) ; CRESSON (Geneviève) ; BOUCHAYER (Françoise) ; et al. | Rennes : ENSP | 2004Après un rappel des cadres généraux de l'analyse, dans une perspective sociologique mais aussi historique et juridique, sont abordées successivement les transformations du monde professionnel des soins, en France et à l'étranger, dans les hôpita[...]ouvrage
L'ouvrage présente ce que les disciplines du droit, de la biologie, de la médecine et de la philosophie ont à dire conjointement sur la médecine personnalisée.outil pédagogique
Réalisé pour le compte de l'Institut Nation du Cancer, cet outil recueille les décrets, lois, circulaires, règlements, qui régulent la consommation de tabac des les lieux collectifs, ainsi que les politiques de prix appliquées en France métropol[...]rapport
outil de diffusion
LE LAY (Emmanuelle) ; Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) | 2009/05Ce document réservé aux professionnels de santé rassemble des informations utiles sur les soins palliatifs et l'accompagnement des patients atteints de maladie grave ou en fin de vie. Le contenu de l'annexe est centré sur la législation et ses i[...]outil pédagogique
Cet outil s'adresse aux professionnels travaillant auprès des jeunes et qui souhaitent les sensibiliser aux risques liés à l'écoute et à la pratique de la musique amplifiées tout en associant la notion de plaisir d'écoute musicale. Ce guide [...]Article : article
Ce dossier tente de mesurer l'ampleur du phénomène de pénurie médicamenteuse, de présenter les systèmes de contrôle, dont la réglementation et la mise en place de stratégies sanitaires de stocks.Article : article
L'objet de ce dossier d'articles est d'apporter un éclairage sur les perturbateurs endocriniens (PE) afin d'en souligner la complexité. Le dossier rassemble des définitions, des éléments autour des méthodes et enjeux de la recherche autour des P[...]outil pédagogique
Cette vidéo traite de plusieurs thèmes en lien avec la petite enfance : l'alimentation de l'enfant, la sécurité affective, la découverte de l'autre (langage, prise de risque, limites, règles sociales), la découverte de soi (sens, corps, identité[...]ouvrage
rapport
Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) | Paris : MILDT | 2008Le plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies (2008-2011) propose 193 mesures regroupées en 32 fiches actions thématiques autour de 5 grands axes : Prévention, communication, information ; Application de la loi ; Soins, [...]rapport
rapport
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La Cour des comptes a conduit une évaluation des politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool, visant à analyser les évolutions de la consommation et l'état des connaissances scientifiques sur les comportements à risque, et à ap[...]Article : article
Ce dossier propose un bilan de dix années de programmes nationaux de santé au moment ou se met en oeuvre la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004. Il propose un focus sur la détermination des priorités de santé (comporteme[...]ouvrage
Ouvrage dressant un panorama des sources et effets de la pollution de l'air, ainsi que des moyens de prévention existants. Sont successivement abordées les thématiques suivantes : les sources de polluants atmosphériques ; typologie des principau[...]ouvrage
Ouvrage destiné au grand public et consacré à l'impact des champs électromagnétiques sur la santé humaine et l'environnement. Les premières parties de l'ouvrage abordent les sources de rayonnements électromagnétiques, les effets des REM, le cadr[...]dossier de presse
Ce dossier reprend la circulaire DGS/SD6D n°2002/ 100 du 19 février 2002 relative aux Programmes régionaux d'accès à la prévention et aux soins en faveur des personnes en faveur des personnes en situation précaire (PRAPS)outil pédagogique
A destination des enfants de 8 à 14 ans, l'outil peut-être utilisé dans le cadre scolaire ou de façon plus large dans le cadre d'animations. L'outil favorise la prise de conscience de la problématique du gaspillage alimentaire, fait découvrir le[...]ouvrage
Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité | Paris : La Documentation Française | Guide pratique | 2008Guide apportant des informations sur le cadre législatif et règlementaire de la protection de l'enfance. Tout d'abord sont rappelés les lois et principes généraux s'appliquant en matière de prévention en faveur de l'enfant et de l'adolescent. So[...]ouvrage
ouvrage
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MERCIECA (Pascale) ; PINATEL (Catherine) ; BERNON (Jack) ; et al. | Lyon : ANACT | Agir sur... | 2009Ouvrage dédié à la méthodologie de mise en place d'une stratégie de prévention des risques en milieu professionnel. Est abordée en première partie l'évolution (historique, législative) de la prévention des risques au travail. Cinq principes issu[...]Article : article
Ce dossier présente 7 systèmes de profils nutritionnels pour les denrées alimentaires. Ces modèles doivent aider à évaluer l'éligibilité de chaque aliment à porter une allégation nutritionnelle ou de santé en fonction de sa composition.Article : article
ouvrage
Ouvrage collectif réalisé à l'initiative de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) à partir d'un financement de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA). Il rassemble[...]outil pédagogique
Cet outil pédagogique permet d'inciter les auditeurs et pratiquants de musiques amplifiées à modifier leurs comportements en les informant, d'une part, des risques liés à leurs écoutes et pratiques de la musique, et d'autre part, de possibles ac[...]Article : article
outil pédagogique
Accès au droit des enfants et des jeunes (ADEJ) | Marseille : Association ADEJ (Accès au Droit des Enfants et des Jeunes) | 2005Cette bande dessinée propose 5 saynètes reflétant des situations que les jeunes peuvent quotidiennement rencontrer dans leurs relations avec l'autre sexe. Elle est accompagnée d'un livret pédagogique pour explorer différentes pistes (sexisme, di[...]rapport
rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie | Paris : Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie | 2007/01Ce rapport d'évaluation de la CMU porte principalement sur trois sujets : la question, dans le cadre de l'accès au droit, du non recours à la CMU complémentaire et à l'aide complémentaire santé ; la fraude aux prestations sociales et les contrôl[...]rapport
Le Défenseur sur l'accès aux droits des plus démunis a remis au Premier ministre son rapport pour garantir les droits des plus démunis en termes d'accès aux soins. S'agissant du droit à la santé, des dispositifs existent pour répondre aux besoin[...]ouvrage
congrès
ouvrage
ouvrage
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Panorama sur le cadre des notions de santé et de bien-vivre au travail, du point de vue légal, réglementaire et de la gestion des ressources humaines. Après un rappel des définitions et de la réglementation en vigueur, des outils et des méthodes[...]ouvrage
BAILLY (Daniel) ; BIETTE (Sophie) ; BILLARD (Catherine) ; et al. ; Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) | Paris : INSERM | Expertise opérationnelle | 2009Document présentant les travaux d'un groupe de travail réuni par l'Inserm pour l'élaboration de propositions visant à améliorer le suivi des enfants dans le cadre des examens de santé. En première partie d'ouvrage sont synthétisées les connaissa[...]rapport
Article : article
ouvrage
Ouvrage qui croise les approches médicale, sociale et juridique et se penche sur les relations entre santé et libertés : existe-t-il un équilibre entre protection de la santé et respect des libertés individuelles ? Au-delà de la crise sanitaire,[...]