Catégories
EPS - DROIT - TEXTE OFFICIEL - REGLEMENTATION
REGLEMENTATIONSynonyme(s)LEGISLATION ;TEXTE JURIDIQUE TEXTE LEGISLATIF |
Documents disponibles dans cette catégorie (165)
dossier de presse
Ce dossier reprend la circulaire DGS/SD6D n°2002/ 100 du 19 février 2002 relative aux Programmes régionaux d'accès à la prévention et aux soins en faveur des personnes en faveur des personnes en situation précaire (PRAPS)outil pédagogique
A destination des enfants de 8 à 14 ans, l'outil peut-être utilisé dans le cadre scolaire ou de façon plus large dans le cadre d'animations. L'outil favorise la prise de conscience de la problématique du gaspillage alimentaire, fait découvrir le[...]ouvrage
Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité | Paris : La Documentation Française | Guide pratique | 2008Guide apportant des informations sur le cadre législatif et règlementaire de la protection de l'enfance. Tout d'abord sont rappelés les lois et principes généraux s'appliquant en matière de prévention en faveur de l'enfant et de l'adolescent. So[...]ouvrage
ouvrage
ouvrage
MERCIECA (Pascale) ; PINATEL (Catherine) ; BERNON (Jack) ; et al. | Lyon : ANACT | Agir sur... | 2009Ouvrage dédié à la méthodologie de mise en place d'une stratégie de prévention des risques en milieu professionnel. Est abordée en première partie l'évolution (historique, législative) de la prévention des risques au travail. Cinq principes issu[...]Article : article
Ce dossier présente 7 systèmes de profils nutritionnels pour les denrées alimentaires. Ces modèles doivent aider à évaluer l'éligibilité de chaque aliment à porter une allégation nutritionnelle ou de santé en fonction de sa composition.Article : article
ouvrage
Ouvrage collectif réalisé à l'initiative de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) à partir d'un financement de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA). Il rassemble[...]outil pédagogique
Cet outil pédagogique permet d'inciter les auditeurs et pratiquants de musiques amplifiées à modifier leurs comportements en les informant, d'une part, des risques liés à leurs écoutes et pratiques de la musique, et d'autre part, de possibles ac[...]Article : article
outil pédagogique
Accès au droit des enfants et des jeunes (ADEJ) | Marseille : Association ADEJ (Accès au Droit des Enfants et des Jeunes) | 2005Cette bande dessinée propose 5 saynètes reflétant des situations que les jeunes peuvent quotidiennement rencontrer dans leurs relations avec l'autre sexe. Elle est accompagnée d'un livret pédagogique pour explorer différentes pistes (sexisme, di[...]rapport
rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie | Paris : Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie | 2007/01Ce rapport d'évaluation de la CMU porte principalement sur trois sujets : la question, dans le cadre de l'accès au droit, du non recours à la CMU complémentaire et à l'aide complémentaire santé ; la fraude aux prestations sociales et les contrôl[...]rapport
Le Défenseur sur l'accès aux droits des plus démunis a remis au Premier ministre son rapport pour garantir les droits des plus démunis en termes d'accès aux soins. S'agissant du droit à la santé, des dispositifs existent pour répondre aux besoin[...]ouvrage
congrès
ouvrage
ouvrage
ouvrage
Panorama sur le cadre des notions de santé et de bien-vivre au travail, du point de vue légal, réglementaire et de la gestion des ressources humaines. Après un rappel des définitions et de la réglementation en vigueur, des outils et des méthodes[...]ouvrage
BAILLY (Daniel) ; BIETTE (Sophie) ; BILLARD (Catherine) ; et al. ; Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) | Paris : INSERM | Expertise opérationnelle | 2009Document présentant les travaux d'un groupe de travail réuni par l'Inserm pour l'élaboration de propositions visant à améliorer le suivi des enfants dans le cadre des examens de santé. En première partie d'ouvrage sont synthétisées les connaissa[...]rapport
Article : article
ouvrage
Ouvrage qui croise les approches médicale, sociale et juridique et se penche sur les relations entre santé et libertés : existe-t-il un équilibre entre protection de la santé et respect des libertés individuelles ? Au-delà de la crise sanitaire,[...]