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EPS - DROIT - TEXTE OFFICIEL - REGLEMENTATION
REGLEMENTATIONSynonyme(s)LEGISLATION ;TEXTE JURIDIQUE TEXTE LEGISLATIF |
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rapport
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) | Bron : Cerema | 2023Ce guide, en plusieurs tomes indépendants, accompagne à la mise en œuvre de la nouvelle réglementation QAI applicable depuis le 1er janvier 2023.ouvrage
NAUDIN (David) ; MARGAT (Aurore) ; ROLLAND (Gwenn) | Issy les Moulineaux : Elsevier Masson SAS | 2016Composé de 72 fiches avec tableaux et illustrations, ce guide rassemble : - Les principes généraux et les connaissances requises sur les éducations en santé et leurs aspects législatifs ; - Une méthodologie pour la mise en oeuvre d'un projet e[...]rapport
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Union nationale des mutuelles étudiantes régionales (USEM) | Paris : Union nationales des mutuelles étudiantes | 2008Guide permettant de sensibiliser les organisateurs de soirées étudiantes à la nécessité d'organiser des événements en toute sécurité et en toute l'égalité. Il propose des informations sur les démarches administratives, sur la responsabilité de l[...]